Sevsevad

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

 

Article 1 – Champs d’application

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s’appliquent à toutes ventes conclues par Internet sur le site www.sevsevad.com ci-après dénommé le « site », site édité par l’ auto-entreprise au nom de Sev Sevad, numéro de Siret : 47805477800020 et dont le siège social est 7 Bis avenue des Fusillés de Chateaubriant 94100 Saint Maur des Fossés (ci-après le « vendeur »), auprès des acheteurs, et notamment ses conditions générales d’achat, sur lesquelles les CGV prévalent conformément aux dispositions de l’article L.441-6 du Code de Commerce et concernent les produits suivants :

* Bijoux fantaisie ou en métaux précieux
* Autres accessoires

Article 2 – Application des conditions générales de vente – opposabilité des conditions générales de vente

Les CGV sont systématiquement adressées ou remises à chaque acheteur pour lui permettre de passer commande.

En conséquence, le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces Conditions Générales de Vente, à l’exclusion des tous autres documents tels que prospectus, catalogues, émis par le vendeur et qui n’ont qu’une valeur indicative.

Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite du vendeur, prévaloir contre les CGV.

Toute condition contraire opposée par l’acheteur sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable au vendeur, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.

Les modifications de ces Conditions Générales de Vente sont opposables aux acheteurs à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s’appliquer aux transactions conclues antérieurement.

Article 3 – Commandes

3.1 Inscription 

Pour pouvoir passer une commande, le client doit préalablement s’inscrire sur le site en créant un compte regroupant les informations du client (le « compte »).

Lors de la création de son compte, le client doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données qu’il fournit. Le client est tenu de toujours mettre à jour ses informations personnelles. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Sev Sevad ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer des produits.

Sev Sevad peut supprimer le compte du client sur demande de celui-ci.

3.2 Signature électronique

La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire de l’acheteur et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’accord de l’acheteur conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront :

—  exigibilité des sommes dues au titre du bon de commande,

—  signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées.

3.3 Validation – Confirmation de la commande

3.3.1 Validation définitive de la commande

Après avoir pris connaissance de l’état de sa commande, accepté en cliquant à l’endroit indiqué les CGV, et une fois que l’ensemble des informations demandées aura été complété, l’acheteur cliquera sur le mode de paiement choisi pour confirmer définitivement sa commande.

Dès qu’il valide son paiement, la commande est enregistrée.

Le bon de commande sera enregistré sur les registres informatiques du site du vendeur, eux-mêmes conservés sur un support fiable et durable, et sera considéré comme preuve des relations contractuelles intervenues entre les parties.

3.3.2 Confirmation de la commande

Lorsqu’il aura validé son mode de paiement (le cas échéant avec la fourniture de son numéro de carte et la date d’expiration), un récapitulatif de la commande de l’acheteur s’affichera et mentionnera notamment le numéro de la transaction

Ce récapitulatif lui sera également envoyé par voie d’e-mail, au plus tard à la livraison des produits, à l’adresse e-mail indiquée par lui au moment de la commande, ou, à défaut, à l’adresse indiquée par l’acheteur au sein du bon de commande.

Cette confirmation reprendra l’ensemble des éléments constitutifs du contrat intervenu entre les parties.

3.4 Annulation de commande

Sev Sevad se réserve le droit de retirer à tout moment tout produit affiché sur la boutique en ligne et de remplacer ou modifier tout contenu ou information figurant sur ce dernier. Malgré les meilleurs efforts pour satisfaire les attentes de ses clients, il se peut que Sev Sevad soit amenée à refuser de traiter une commande après avoir adressé au client l’email de confirmation récapitulant la commande.

Sev Sevad ne saurait être tenue responsable envers le client ou un tiers des conséquences dommageables du retrait d’un produit du site, ou du remplacement ou de la modification de tout contenu ou information figurant sur ce site, ou encore du refus de traiter une commande après l’envoi de l’email de confirmation récapitulant la commande.

Sev Sevad se réserve également le droit de refuser ou d’annuler une commande provenant d’un client avec lequel elle a un litige sur le paiement d’une précédente commande ou une suspicion objective de fraude.

Article 4 – Livraison

4.1 Modalités

La livraison n’est faite qu’après confirmation du paiement par l’organisme bancaire du vendeur. Les produits commandés sont livrés

4.2 Délais

Le vendeur est autorisé à des livraisons de façon globale ou partielle.

Les produits acquis par l’acheteur seront expédiés dans un délai de 5 à 10 jours ouvrés à l’adresse indiquée par l’acheteur lors de sa commande sur le site du vendeur. Le vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par l’acheteur dans les délais ci-dessus. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif et un dépassement éventuel ne pourra donner lieu à aucun dommage et intérêts, retenue ou annulation de la commande par l’acheteur.

Toutefois, si les produits commandés n’ont pas été livrés dans un délai de 21 jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure, la vente pourra être résolue à la demande écrite de l’acheteur ou du vendeur. Après réclamation auprès de La Poste, le vendeur s’engage à renvoyer à ses frais, la commande de l’acheteur. 

La livraison est réputée effectuée dès la remise des produits commandés par le vendeur au transporteur dès lors qu’il a remis les marchandises vendues au transporteur qui les a acceptées sans réserves. L’acheteur reconnaît donc que c’est au transporteur qu’il appartient d’effectuer la livraison et ne dispose d’aucun recours en garantie contre le chargeur, fût-il le vendeur en cas de défaut de livraison des marchandises transportées.

En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si l’acheteur est à jour de ses obligations envers le vendeur, quelle qu’en soit la cause.

4.3 Frais de transport

Le prix payé par l’acheteur lors de sa commande en ligne inclus les frais de transport et d’emballage.

Article 5 – Transfert de propriété – Transfert des risques

L’acheteur est tenu de vérifier l’état des produits lors de la livraison.

A défaut de réserves ou de réclamations concernant les vices apparents ou la non-conformité des produits livrés à la commande, expressément émises et formulées par l’acheteur, par écrit et dans un délai de soixante douze (72) heures à compter de la livraison, les produits délivrés par le vendeur seront réputés conformes en quantité et en qualité à la commande (sans vice apparent).

L’acheteur joindra à ses réserves ou réclamations tous les justificatifs y afférents.

Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non respect de ces formalités et délais par l’acheteur.

Le vendeur remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les produits livrés dont les vices apparents et/ou le défaut de conformité auront été dûment prouvé par l’acheteur.

Article 6 – Droit de rétractation

L’acheteur, lorsqu’il est consommateur ou non professionnel dispose d’un délai de 14 jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités (à l’exception des articles personnalisés ou ‘sur mesure’). 

Ce délai court à compter du jour de la réception de la commande.

Les marchandises renvoyées doivent l’être dans l’état où le vendeur les a faites livrer et dans son emballage d’origine.

Si les conditions susmentionnées sont remplies, l’acheteur sera remboursé, à l’exception des frais de transport et de retour qui restent à la charge de l’acheteur, dans un délai de trente (30) jours maximum à compter de la réception du colis par le vendeur.

Article 7 – Modalités de Retour

Les marchandises renvoyées doivent l’être dans l’état où le fournisseur les a livrées et retournées avec un mode d’expédition comportant un numéro de suivi (preuve du retour). Nous recommandons la lettre suivie qui protège bien les bijoux et permet de suivre l’acheminement du paquet.

Article 8 – Responsabilité du Vendeur – Garantie

8.1 Etendue

Les produits sont garantis contre tout défaut de matière ou de fabrication pendant une durée de 6 mois à compter de la date d’ouverture du produit .

Dans les contrats conclus avec des non professionnels ou des consommateurs, s’applique en tout état de cause la garantie légale des vices cachés de la chose vendue.

Au titre de cette garantie, la seule obligation incombant au vendeur sera le remplacement gratuit du produit à l’identique ou par tout autre produit équivalent.

Pour bénéficier de la garantie, tout produit doit être, au préalable, soumis au service après vente du vendeur dont l’accord est indispensable pour tout remplacement.

Les frais éventuels de port sont à la charge du vendeur.

8.2 Exclusions

Sont exclus les défauts et détériorations provoqués par accident extérieur, ou encore par une modification du produit non prévue ni spécifiée par le vendeur.

Article 9 – Produits – Prix

9.1 Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site au jour de la consultation du site par le client, dans la limite des stocks disponibles. Ces indications sont mises à jour automatiquement en temps réel. Toutefois, une erreur dans la mise à jour, quelle qu’en soit l’origine, n’engage pas la responsabilité de Sev Sevad. A ce titre, Sev Sevad ne saurait être tenue responsable de l’annulation d’une commande d’un produit du fait de l’épuisement des stocks.

Sev Sevad apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ses produits pour satisfaire au mieux l’information du client. Il est toutefois possible que des erreurs puissent figurer sur le site, ce que le client reconnaît et accepte.

9.2 Prix

Les produits sont fournis au prix en vigueur au moment de la passation de la commande.

Les prix sont indiqués en Euros en TTC. 

Tout impôt, taxe ou autre prestation à payer en application des règlements français sont à la charge de l’acheteur.

Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port qui seront facturés en sus et seront précisés à l’acheteur lors de la validation définitive de sa commande et qui pourront varier selon la zone géographique de l’acheteur. Les frais de ports sont offerts pour toute commande supérieure ou égale à 150€, l’expédition se fait dans ce cas en lettre suivie ou Colissimo.

Article 10 – Conditions de règlement

10.1 Modalités

Le montant dû par l’acheteur est le montant indiqué sur la confirmation de commande transmise par e-mail par le vendeur.

Sauf convention contraire, ou indisponibilité du serveur, les règlements seront effectués aux conditions suivantes :

* Immédiatement sur Internet : par Carte Bancaire (Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard).

L’acheteur devra transmettre à notre système bancaire sécurisé, le jour de la passation de sa commande sur le site du vendeur, son numéro de carte bancaire, suivant le type de cette dernière, la date d’expiration de celle-ci ainsi que le numéro cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de la carte bancaire).

En optant pour un règlement immédiat par carte bancaire, l’acheteur sera alors basculé automatiquement sur la plateforme de paiement . Vos données sont bien cryptées et restent confidentielles (système de sécurité SSL), de manière à protéger le plus efficacement possible toutes les données liées aux moyens de paiement, et qu’à aucun moment les données bancaires de l’Utilisateur ne transiteront sur le système informatique de Sev Sevad. La responsabilité du vendeur ne peut sur ce point être donc engagée.

Pour vérifier que vous êtes en mode sécurisé, le début de l’adresse du site http://www indiqué en haut de l’écran passe en https://www Le  » S  » qui suit  » http  » signale que la communication est protégée ou tout autre établissement bancaire français.

En tout état de cause, Sev Sevad se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison dans les cas suivants :

* Litige existant avec l’acheteur,
* Non-paiement total ou partiel d’une commande précédente par l’acheteur,
* Refus d’autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires.

10.2 Défaut de paiement

En cas de défaut de paiement, quarante huit heures après mise en demeure restée infructueuse, la vente sera résiliée de plein droit si bon semble au vendeur qui pourra demander, en référé, la restitution des produits, sans préjudice de tous dommages intérêts.

La résolution frappera non seulement la commande en cause mais aussi, toutes les commandes impayés antérieures, qu’elles soient livrées ou en cours de livraison et que leur paiement soit échu ou non.

L’acheteur devra rembourser tous les frais occasionnés par le recouvrement contentieux des sommes dues, y compris les honoraires d’officiers ministériels.

En aucun cas les paiements ne peuvent être suspendus ni faire l’objet d’une quelconque compensation sans l’accord écrit et préalable du vendeur.

Le vendeur n’entend consentir aucun escompte pour paiement comptant ou à une date antérieur à celle résultant des Conditions Générales de Vente.

Article 11. Informatique et libertés

Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l’établissement des factures.

Ces informations sont strictement confidentielles.

Le défaut de renseignement implique le rejet automatique de la commande.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des informations nominatives collectées sur le site du vendeur a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

L’acheteur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant.

Pour exercer ce droit, l’acheteur devra se connecter au site du vendeur ou adresser un courrier postal au service clients de Sev Sevad (Adresse postale).

En tout état de cause, l’acheteur veillera à rappeler sa dénomination et/ou son siège social et, le cas échéant, son numéro d’acheteur.

Article 12. La marque Sev Sevad

La marque Sev Sevad, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans notre autorisation expresse, est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

La mention d´autres marques, dénominations sociales, noms commerciaux ou enseignes, qu´ils soient enregistrés ou non et qui peuvent être attachés à certains termes ou signes utilisés sur ce site Web ne constitue pas une licence ou une autorisation quelconque de les reproduire et/ou de les utiliser à défaut d’autorisation expresse, écrite et préalable de leurs titulaires.

L’absence d´une mention de protection et/ou de propriété n´implique en aucun cas que les marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, termes ou signes figurant sur ce site Web ne bénéficient pas d´une protection.

Article 13. Stipulations diverses

13.1. Non-validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales de Vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

13.2. Intégralité du contrat

Les présentes Conditions Générales de Vente et le récapitulatif de commande transmis à l’acheteur forment un ensemble contractuel et constituent l’intégralité des relations contractuelles intervenues entre les Parties.

En cas de contradiction entre ces documents, les Conditions Générales de Vente prévaudront.

13.3. Droit applicable – Litige

De convention expresse entre les parties, le présent contrat est régi et soumis au droit français.

En cas de litige ou de réclamation, l’acheteur s’adressera en priorité au vendeur pour obtenir une solution amiable.

Tous les litiges auxquels le présent contrat pourrait donner lieu, concernant tant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

 

Livraisons et retours

Nos produits sont réalisés à la commande dans notre atelier en privilégiant le travail manuel.

Nous défendons cette consommation raisonnée où l’on respecte l’humain et aussi le temps de faire.

Donc toute commande passée sur le site www.sevsevad.com est expédiée entre 5 et 10 jours ouvrés.

Merci pour votre compréhension.

 LIVRAISON FRANCE 

Livraison Suivie : Livraison sous 1 à 5 jours après expédition ( 3 € ou gratuite dès 150,00€ d’achat)

LIVRAISON INTERNATIONALE 

Europe

Livraison Suivie : Livraison sous 4 à 7 jours après expédition ( 12,00€ ou gratuite dès 150,00€ d’achat)

Reste du monde 

Livraison Suivie : Livraison sous 5 à 10 jours après expédition ( 30,00€ ou gratuite dès 150,00€ d’achat)

Satisfait ou remboursé

Sur www.sevsevad.com et conformément au code de la consommation, vous pouvez changer d’avis jusqu’à 14 jours après réception de votre commande et nous retourner un ou tout article, sans avoir à justifier le motif ni à payer de pénalités. Attention, conformément à l’article 121-20-2 du Code de la Consommation, cette garantie ne s’applique pas aux produits personnalisés . Si le produit n’a pas été personnalisé, il est possible de le retourner contre remboursement ou échange.

Remboursement ou échange

Selon votre préférence, dès réception de votre retour et après contrôle de qualité, nous procéderons à un échange ou vous remboursons via le mode de paiement utilisé lors de votre commande. Le remboursement couvre la valeur des articles retournés ou la totalité des sommes versées, frais de port initiaux exclus, en cas de renvoi intégral de la commande. Vous recevrez la confirmation du retour par e-mail une fois que ce dernier aura été réalisé.

Les conditions de reprise d’un article

  • Les demandes de retour doivent être enregistrées dans un délai de 14 jours après réception de votre colis
  • Chaque bijou renvoyé doit être en état neuf, non porté, dans son emballage d’origine.
  • les Colis doivent être retournés étiquetés et en parfait état
  • Les produits renvoyés tachés, abimés, dégradés ou portés ne pourront pas faire l’objet d’un remboursement .
  • Les frais de retour ne sont pas pris en charge par notre e-shop.

Comment procéder au retour ?

  • Connectez-vous à votre compte client.
  • Puis rendez vous dans la rubrique « Mes retours » pour nous signaler le retour de votre commande.
  • Sélectionnez le numéro de commande et le ou les articles que vous souhaitez retourner. Laissez-vous guider. 
  • Une fois votre demande validée, vous pouvez nous renvoyer votre commande en lettre suivie ou Colissimo par La Poste, à l’adresse suivante :

SEV SEVAD

 7 bis avenue des Fusillés de Chateaubriant

94100 Saint Maur des Fossés

Merci de nous communiquer le numéro de suivi de votre retour après envoi.

Attention, si vous choisissez de retourner votre commande sans suivi, nous déclinons toute responsabilité en cas de perte ou de vol. En cas de problème, seul un renvoi avec numéro de suivi pourra faire l’objet d’une réclamation et d’un remboursement.

 Le retour est à la charge du client, nous ne fournissons pas de bon prépayé, sauf en cas d’erreur de notre part ou de défaut de l’article reçu.

Des éventuels frais de douanes liés au retour de produit d’un pays étranger sont aussi à la charge du client.

Une question ?

Nous sommes joignables par mail sevsevad@wanadoo.fr, ou sur nos réseaux sociaux Instagram et Facebook.